Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre L'ATELIER BLEU et tout client effectuant un achat sur le site Nom du site.
1. Informations sur la société
- Raison sociale : L'ATELIER BLEU
- Forme juridique :
- Siège social : 7 RUE DU DONON - 68600 WOLFGANTZEN
- SIRET : 97848996100018
- RCS :
- TVA :
- Contact : - 07 71 62 23 88
2. Objet
Les présentes CGV définissent les modalités de vente des produits proposés sur le site Nom du site.
3. Produits et services
Les caractéristiques essentielles des produits et services sont présentées sur le site. L'ATELIER BLEU se réserve le droit de modifier l’offre à tout moment.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison le cas échéant.
5. Commande
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
6. Paiement
Le paiement s’effectue via : Carte bancaire (Stripe). Les transactions sont sécurisées.
7. Livraison
Les produits sont livrés dans la zone suivante : France métropolitaine.
Délais de livraison : 3 à 5 jours ouvrés.
Transporteurs utilisés : Colissimo, Mondial Relay.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
9. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
10. Responsabilité
L'ATELIER BLEU ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.
11. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation RGPD. Le client peut exercer ses droits à tout moment via .
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Hébergement
Le site est hébergé par : Ionos
Création du site
Site réalisé par : MonWebPro - monwebpro.com